DI TENDENZA:

En Ille-et-Vilaine, un enseignant de Dinard mis en exam...
Formation : les opérateurs retenus pour le conseil en é...
L’impact notable des aides au logement pour les m...
France 24 heures
  • ACTUALITÉS
  • CULTURE
  • ÉCONOMIE
  • INSTITUTIONS
  • SPORT
  • NOUVELLES
  • ABOUT US

Seleziona Pagina

N° 1443 – Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte

Giu 23, 2023 | INSTITUTIONS, WIDGET

Condividere:

PrecedenteN° 1440 tome II – Rapport de M. Jean Terlier, M. Erwan Balanant et M. Philippe Pradal sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (n°1346).
ProssimoRébellion en Russie, en direct : les troupes de Wagner quittent Rostov, Evgueni Prigojine va partir en Biélorussie selon le Kremlin

Post correlati

N° 2529 – Proposition de résolution de M. David Taupiac relative à la mise en place d’un comité des métiers du secteur social et médico-social visant à organiser le pilotage de la revalorisation des personnels exclus des « accords du Ségur et Laforcade » et de l’attractivité du secteur sanitaire, social et médico-social

N° 2529 – Proposition de résolution de M. David Taupiac relative à la mise en place d’un comité des métiers du secteur social et médico-social visant à organiser le pilotage de la revalorisation des personnels exclus des « accords du Ségur et Laforcade » et de l’attractivité du secteur sanitaire, social et médico-social

Aprile 26, 2024

N° 2427 rapport – Rapport de M. Jean-Claude Raux sur la proposition de loi de M. Jean-Claude Raux et plusieurs de ses collègues pour protéger l’eau potable (2308).

N° 2427 rapport – Rapport de M. Jean-Claude Raux sur la proposition de loi de M. Jean-Claude Raux et plusieurs de ses collègues pour protéger l’eau potable (2308).

Febbraio 10, 2026

N° 1247 annexe 0 – Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Maillard et plusieurs de ses collègues visant à réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (451).

N° 1247 annexe 0 – Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Maillard et plusieurs de ses collègues visant à réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (451).

Aprile 2, 2025

N° 2694 – Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025

N° 2694 – Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025

Aprile 22, 2026

Nouvelles

Un drone iranien s’écrase sur la base de la RAF à Akrotiri : Londres renforce ses défenses dans la région
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

La guerre en Iran s’étend au Liban : le Hezbollah entre dans le conflit et Israël élargit ses frappes
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

Le pétrole s’envole : des attaques près d’Ormuz étranglent le trafic dans une artère énergétique mondiale
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

Associated Medias news agency supplement and associate title
Associated Medias
Registered office
P.I. 03795670797
Viale Bruno Buozzi 102 – Rome – Italy

Politique de confidentialité Politique relative aux Cookies

Mettre à jour vos préférences de suivi publicitaire

Progettato da Elegant Themes | Alimentato da WordPress