DI TENDENZA:

En Ille-et-Vilaine, un enseignant de Dinard mis en exam...
Formation : les opérateurs retenus pour le conseil en é...
L’impact notable des aides au logement pour les m...
France 24 heures
  • ACTUALITÉS
  • CULTURE
  • ÉCONOMIE
  • INSTITUTIONS
  • SPORT
  • NOUVELLES
  • ABOUT US

Seleziona Pagina

N° 596 – Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant à permettre l’utilisation des droits du compte personnel de formation des parents au bénéfice de leurs enfants pour financer le permis de conduire

Nov 19, 2024 | INSTITUTIONS, WIDGET

Condividere:

PrecedenteN° 588 – Proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille portant interdiction de la publicité des boissons alcoolisées par les influenceurs sur les réseaux sociaux
ProssimoN° 594 – Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago relative à l’instauration de normes d’encadrement dans les établissements d’accueil de la protection de l’enfance

Post correlati

N° 2006 tome IV – Avis de Mme Laure Miller sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).

N° 2006 tome IV – Avis de Mme Laure Miller sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).

Novembre 21, 2025

N° 1911 rapport – Rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Jean-Luc Warsmann et plusieurs de ses collègues améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (1162).

N° 1911 rapport – Rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Jean-Luc Warsmann et plusieurs de ses collègues améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (1162).

Novembre 22, 2023

N° 977 – Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à ne pas autoriser le mariage d’un étranger soumis à l’obligation de quitter le territoire français

N° 977 – Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à ne pas autoriser le mariage d’un étranger soumis à l’obligation de quitter le territoire français

Febbraio 18, 2025

Les aides à l'achat d'une voiture propre courent jusqu'au 1er juillet 2022

Les aides à l'achat d'une voiture propre courent jusqu'au 1er juillet 2022

Dicembre 30, 2021

Nouvelles

Un drone iranien s’écrase sur la base de la RAF à Akrotiri : Londres renforce ses défenses dans la région
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

La guerre en Iran s’étend au Liban : le Hezbollah entre dans le conflit et Israël élargit ses frappes
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

Le pétrole s’envole : des attaques près d’Ormuz étranglent le trafic dans une artère énergétique mondiale
2 Marzo 2026

Lire l'article complet>>

Associated Medias news agency supplement and associate title
Associated Medias
Registered office
P.I. 03795670797
Viale Bruno Buozzi 102 – Rome – Italy

Politique de confidentialité Politique relative aux Cookies

Mettre à jour vos préférences de suivi publicitaire

Progettato da Elegant Themes | Alimentato da WordPress